J.O. 26 du 31 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02256
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Arrêté du 23 septembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410009A
Par arrêté du président du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines en date du 23 septembre 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. Thierry Barbagelata.